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Qui peut faire une demande d'acte de naissance ? Sous réserve que le requérant indique dans sa demande le nom et le prénom usuel des parents du titulaire de l’acte, des copies intégrales et des extraits avec filiation peuvent être délivrés au titulaire de l’acte s’il est majeur ou émancipé à ses parents à ses grands-parents à ses enfants à son conjoint à son représentant légal parents, tuteur, curateur à son mandataire notaire, avocat. Les frères et sœurs du titulaire de l’acte ne peuvent obtenir de copies intégrales. Des extraits avec filiation peuvent leur être délivrés s’ils indiquent les nom et prénom usuels des parents du titulaire de l’acte, et s’ils justifient de leur qualité d’héritier. Les héritiers autres que les descendants, ascendants, frères et sœurs ou conjoint peuvent aussi obtenir des extraits avec filiation sans avoir à indiquer les nom et prénom usuel des parents du titulaire de l’acte, mais ils doivent justifier de leur qualité d’héritier en produisant une attestation notariale. Toute personne peut solliciter un extrait sans filiation en indiquant seulement la date et le lieu de l’événement, et les noms et prénoms du ou des titulaires de l’acte.
Adresse: 11 BOULEVARD RENE LEVESQUE, 85016 LA ROCHE SUR YON. Dr Joel SOUSSANA - obstétrique - sexologie. Il vous reçoit dans son cabinet au sein de la clinique Saint-Charles à la Roche-sur-Yon et le jeudi au cabinet des Herbiers. Il prend en charge le suivi gynécologique classique (frottis, contraception, ménopause) et obstétrical (datation de
Demande d'acte de naissance à La Roche-sur-Yon Vendee. Comment obtenir un acte de naissance auprès de la mairie de La Roche-sur-Yon Vendee-Pays de la LoireÉtabli par l'état-civil à l’occasion d’une naissance, un acte de naissance qui ne peut être délivré que par la commune où est survenu l’événement fait mention dans sa version intégrale de la date et de l’heure de naissance, du nom de la personne concernée, de sa filiation ou encore d’un éventuel mariage, divorce … par l’intermédiaire de mentions dans le cadre de nombreuses démarches mariage, demande d’une carte nationale d’identité …, une copie d’acte de naissance est un document certifié conforme dont la durée de validité est généralement de trois souhaitez demander une copie d'acte de naissance auprès de la mairie de Place Napoléon, BP 829 85021 LA ROCHE SUR YON CEDEX ? Remplissez le formulaire ci-dessous et recevez sous quelques jours l’acte désiré par voie les démarches pour obtenir une demande d'acte de naissance auprès de la mairie de à l'adresse Place Napoléon, BP 829 85021 LA ROCHE SUR YON qui délivrera l'extrait d'acte de naissancePlace Napoléon, BP 829 85021 LA ROCHE SUR YON CEDEXActe de naissanceUn acte de naissance est un document juridique attestant de la naissance de quelqu' acte de naissanceLa copie d'un acte de naissance consiste à reproduire la totalité des informations présentes sur l'acte de demander un acte de naissance ?Les personnes utilisant nos services nous expliquent pourquoi ils ont demandé un acte de naissance à La Roche-sur-YonActe de naissance en LignePour demander un extrait de naissance en ligne pour la commune de La Roche-sur-Yon, vous pouvez utiliser le service ci-dessus pour demander un acte d'état civil de La vous n'êtes pas à votre aise avec la demande en ligne, vous pouvez vous déplacer jusqu'a votre mairie, vous trouverez l'adresse et les horaires de celle-ci sur mairie de La Roche-sur-YonL21311 du Code général des collectivités territoriales, les actes règlementaires de la Ville de La Roche-sur-Yon, La Roche-sur-Yon Agglomération, CCAS de La Roche-sur-Yon, CIAS de TOUTE UTILISATION EFFECTUEE A QUEL QUE TITRE QUE CE SOIT DU SITE INTERNET IMPLIQUE OBLIGATOIREMENT L'ACCEPTATION SANS RESERVE, PAR L’UTILISATEUR, DES PRESENTES CONDITIONS GENERALES D’UTILISATION CGU.Article 1. ObjetLa société OCODE ci-après OCODE » édite et exploite le site internet accessible à l’adresse suivante ci-après la Plateforme ». Les présentes Conditions Générales d’Utilisation conclues entre OCODE OCODE, Société par actions simplifiée, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de La Roche-Sur-Yon sous le numéro 822 879 128, dont le siège social est situé 322 B route du Puy Charpentreau, 85000 LAROCHE-SUR-YON et l’Utilisateur ont pour objet de fixer les dispositions contractuelles relatives aux droits et obligations respectifs des Parties dans le cadre de l’utilisation de la Plateforme. Article 2. DéfinitionsLes termes, mentionnés ci-dessous, ont dans les présentes Conditions Générales d’Utilisation, la signification suivante - Conditions Générales d’Utilisation » ou CGU » ou Contrat » désigne les présentes conditions contractuelles mises à disposition sur la page d’accueil de la Plateforme afin d’encadrer l’utilisation de celle-ci par tout Utilisateur ; - Numéro O°Code Utilisateur » désigne le code unique sous forme de nuage de points contenant les coordonnées de l’Utilisateur. Un code court peut être généré pour renvoyer au Numéro O°Code Parties » désigne au pluriel, ensemble OCODE et l’Utilisateur. Au singulier, désigne une seule des deux Parties ; - Plateforme » désigne la plateforme en ligne accessible à l’adresse suivante - Utilisateur » désigne toute personne qui accède et navigue sur la Plateforme. Article 3. Acceptation des conditions générales d'utilisationL’utilisation des fonctionnalités de la Plateforme implique l’acceptation expresse des présentes CGU. Ainsi, l’Utilisateur s’engage à lire attentivement les présentes Conditions Générales d’Utilisation lors de l’accès à la Plateforme et est invité à les imprimer, les télécharger et à en conserver une copie. Il est précisé que les présentes CGU sont référencées en bas de chaque page de la Plateforme au moyen d’un lien hypertexte et peuvent ainsi être consultées à tout moment. Article 4. Spécifications techniquesEn utilisant la Plateforme, l’Utilisateur reconnaît disposer des moyens et compétences nécessaires à l’utilisation des fonctionnalités proposées sur la équipements nécessaires à l’accès et à l’utilisation de la Plateforme sont à la charge de l’Utilisateur de même que les frais de télécommunications éventuellement induits par leur 5. Obligation des partiesArticle Obligation des UtilisateursDans le cadre de l’utilisation de la Plateforme, chaque Utilisateur s’engage à ne pas porter atteinte à l’ordre public et à se conformer aux lois et règlements en vigueur, à respecter les droits des tiers et les dispositions des présentes Conditions Générales d’Utilisation.Chaque Utilisateur a pour obligation de - Se comporter de façon loyale et licite à l’égard de OCODE et des tiers ; - Être honnête et sincère dans les informations fournies à OCODE et aux tiers Utilisateurs ; - Utiliser la Plateforme conformément à son objet tel que décrit dans les présentes Conditions Générales d’Utilisation; - Ne pas détourner la finalité de la Plateforme pour commettre des crimes, délits ou contraventions réprimés par le Code pénal ou par toute autre loi ;- Respecter la vie privée des tiers et la confidentialité des échanges ;- Respecter les droits de propriété intellectuelle de OCODE portant sur les éléments de la Plateforme et le cas échéant, les droits de propriété intellectuelle des autres Utilisateurs ; - Ne pas chercher à porter atteinte au sens des articles 323-1 et suivants du Code pénal aux systèmes de traitements automatisés de données mis en œuvre sur la Plateforme, notamment par l’intermédiaire de pratiques telles que le scrapping; - Ne pas modifier les informations mises en ligne par OCODE ou par un autre Utilisateur ; - Ne pas utiliser la Plateforme pour envoyer massivement des messages non sollicités publicitaires ou autres ;- Ne pas diffuser des données ayant pour effet de diminuer, de désorganiser, de ralentir ou d’interrompre le fonctionnement normal de la Plateforme. Dans le respect des dispositions légales et réglementaires en vigueur et conformément à la loi du 29 juillet 1881 relative à la liberté de la presse, l’Utilisateur s’engage à ne pas diffuser de message ou information - Constitutifs de dénigrement fautif visant OCODE ou les autres Utilisateurs de la Plateforme ; - Contraires à l’ordre public et aux bonnes mœurs ; - À caractère injurieux, diffamatoire, raciste, xénophobe, révisionniste ou portant atteinte à l'honneur ou à la réputation d'autrui ;- Incitant à la discrimination, à la haine d'une personne ou d'un groupe de personnes à raison de leur origine ou de leur appartenance ou de leur non-appartenance à une ethnie, une nation, une race ou une religion déterminée ;- Menaçant une personne ou un groupe de personnes ;- À caractère pédophile ;- Incitant à commettre un délit, un crime ou un acte de terrorisme ou faisant l'apologie des crimes de guerre ou des crimes contre l'humanité ;- Incitant au suicide ;- Permettant à des tiers de se procurer directement ou indirectement des logiciels piratés, des numéros de série de logiciels, des logiciels permettant des actes de piratage et d'intrusion dans les systèmes informatiques et de télécommunications, des virus et autres bombes logiques et d'une manière générale tout outil logiciel ou autre permettant de porter atteinte aux droits d'autrui et à la sécurité des personnes et des biens. Article Obligation de OCODEL’obligation générale de OCODE est une obligation de moyens. Il ne pèse sur OCODE aucune obligation de résultat ou de moyens renforcée d’aucune sorte. OCODE s’engage à mettre tous les moyens en œuvre pour assurer une continuité d’accès et d’utilisation de la Plateforme 7 jours sur 7 et 24 heures sur 24 hors périodes de attire toutefois l’attention des Utilisateurs sur le fait que les protocoles actuels de communication via Internet ne permettent pas d’assurer de manière certaine et continue la transmission des échanges électroniques messages, documents, identité de l’émetteur ou du destinataire. Article 6. ResponsabilitéArticle Principes générauxOCODE décline toute responsabilité notamment - En cas d’impossibilité d’accéder temporairement à la Plateforme pour des opérations de maintenance technique ou d’actualisation des informations publiées. Les Utilisateurs reconnaissent que la responsabilité de OCODE ne saurait être engagée en cas de dysfonctionnements ou d’interruptions des dits réseaux de transmission ; - En cas d’attaques virales, intrusion illicite dans un système de traitement automatisé de données ;- En cas d’utilisation anormale ou d’une exploitation illicite de la Plateforme par un Utilisateur ou un tiers ;- Relativement au contenu des sites internet tiers vers lesquels renvoient des liens hypertextes présents sur la Plateforme; - En cas d’usurpation de l’identité de l’Utilisateur ;- En cas de non-respect des présentes Conditions Générales d’Utilisation imputable aux Utilisateurs ;- En cas de retard ou d’inexécution de ses obligations, lorsque la cause du retard ou de l’inexécution est liée à un cas de force majeure telle qu’elle est définie à l’article 7 des présentes Conditions Générales d’Utilisation ;- En cas de cause étrangère non imputable à OCODE ;- En cas d’inexactitude des informations renseignées parles Utilisateurs sur la cas d’utilisation anormale ou d’une exploitation illicite de la Plateforme, l’Utilisateur est alors seul responsable des dommages causés aux tiers et des conséquences des réclamations ou actions qui pourraient en découler. Article Statut d'hébergeurLes Utilisateurs reconnaissent que OCODE a la qualité d’hébergeur au sens de l’article 6 I 2° de la loi du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique dite ce titre, OCODE se réserve la possibilité de retirer tout contenu qui lui aura été signalé et qu’il considèrera comme manifestement illicite au sens de l’article 6 I 2° de la LCEN. La notification des contenus manifestement illicites par un Utilisateur ou tout autre tiers doit se faire par courrier électronique à l’adresse legal ou par courrier en recommandé avec avis de réception à OCODE – Service juridique 11 rue la Fayette 44 000 à l’article 6 I 5° de la LCEN, la notification, pour être valide, doit reprendre les éléments suivants - La date de la notification ;- Si le notifiant est une personne physique ses nom, prénoms, profession, domicile, nationalité, date et lieu de naissance ; si le requérant est une personne morale sa forme, sa dénomination, son siège social et l'organe qui la représente légalement;- Les nom et domicile du destinataire ou, s'il s'agit d'une personne morale, sa dénomination et son siège social ;- La description des faits litigieux et leur localisation précise ;- Les motifs pour lesquels le contenu doit être retiré, comprenant la mention des dispositions légales et des justifications de faits;- La copie de la correspondance adressée à l'auteur ou à l'éditeur des informations ou activités litigieuses demandant leur interruption, leur retrait ou leur modification, ou la justification de ce que l'auteur ou l'éditeur n'a pu être 7. Force MajeureLa responsabilité de OCODE ne pourra pas être mise en œuvre si la non-exécution ou le retard dans l’exécution de l’une de ses obligations décrites dans les présentes Conditions Générales d’Utilisation découle d’un cas de force majeure tel que défini par la jurisprudence des cours et tribunaux français. Si l’empêchement est temporaire, l’exécution de l’obligation est suspendue à moins que le retard qui en résulterait ne justifie la résolution du contrat. Si l’empêchement est définitif, le contrat est résolu de plein droit et les parties sont libérées de leurs obligations dans les conditions prévues aux articles 1351 et 1351-1 du Code civil. En cas de survenance d’un des évènements susvisés, OCODE s’efforcera d’informer l’Utilisateur dès que 8. Propriété intellectuelleL’Utilisateur reconnaît les droits de propriété intellectuelle de OCODE sur la Plateforme, ses composantes et les contenus y afférent et renonce à contester ces droits sous quelle que forme que ce soit. Les marques, logos, slogans, graphismes, photographies, animations, vidéos, solutions logicielles et textes et tout autre contenu sur la Plateforme, à l’exception le cas échéant des contenus relatifs aux Utilisateurs, sont la propriété intellectuelle exclusive de OCODE et ne peuvent être reproduits, utilisés ou représentés sans autorisation expresse sous peine de poursuites judiciaires. Toute représentation ou reproduction, totale ou partielle, de la Plateforme et de son contenu, par quel que procédé que ce soit, sans l’autorisation préalable expresse de OCODE, est interdite et constituera une contrefaçon sanctionnée par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle. En particulier, OCODE interdit expressément - L’extraction, par transfert permanent ou temporaire de la totalité ou d’une partie qualitativement ou quantitativement substantielle du contenu de sa base de données sur un autre support, par tout moyen et sous quelque forme que ce soit; - La réutilisation, par la mise à la disposition du public de la totalité ou d’une partie qualitativement ou quantitativement substantielle du contenu de la base, quelle qu’en soit la forme ; - La reproduction, l’extraction ou la réutilisation, par tout moyen, y compris les méthodes assimilables au scrapping des contenus photographies, description etc… publiés par OCODE. L’acceptation des présentes CGU vaut reconnaissance par les Utilisateurs des droits de propriété intellectuelle de OCODE et engagement à les respecter. OCODE accorde une licence personnelle, non-exclusive et non cessible aux Utilisateurs les autorisant à utiliser la Plateforme et les informations qu’elle contient conformément aux présentes CGU. Toute autre exploitation de la Plateforme et de son contenu est exclue du domaine de la présente licence et ne pourra être effectuée sans l’autorisation préalable expresse de 9. Service UtilisateurToute question ou réclamation concernant l’utilisation ou le fonctionnement de la Plateforme peut être formulée selon les modalités suivantes - Par courrier électronique à contact Par courrier à O°CODE – Service Utilisateurs – 11 rue la Fayette 44000 NantesArticle 10. Validité des CGUSi l’une quelconque des stipulations des présentes CGU venait à être déclarée nulle au regard d’une disposition législative ou réglementaire en vigueur et/ou d’une décision de justice ayant autorité de la chose jugée, elle sera réputée non écrite mais n’affectera en rien la validité des autres clauses qui demeureront pleinement applicables. Une telle modification ou décision n’autorise en aucun cas les Utilisateurs à méconnaitre les présentes Conditions Générales d’ 11. Modification des CGULes présentes CGU s’appliquent à tout Utilisateur navigant sur la Plateforme. Les CGU pourront être modifiées et mises à jour par OCODE à tout moment, notamment pour s’adapter à l’évolution législative ou réglementaire. Une notification sera alors adressée aux Utilisateurs pour les prévenir des modifications effectuées. Les CGU applicables sont celles en vigueur au moment de la navigation sur la Plateforme. Article 12. Dispositions GénéralesAucune indication, ni aucun document ne pourra engendrer d’obligation non comprise dans les présentes CGU, s'il ne fait l'objet d'un nouvel accord entre les Parties .Les Parties déclarent en outre que les présentes CGU ne peuvent en aucun cas être considérées comme un acte constitutif de personne morale ou d'une entité juridique quelconque, et que toute forme d’ affectio societatis » est formellement exclue de leurs relations. Le fait que l'une des Parties n'ait pas exigé l'application d'une clause quelconque des présentes CGU, que ce soit de façon permanente ou temporaire, ne pourra en aucun cas être considéré comme une renonciation à ladite clause. En cas de difficulté d’interprétation entre l’un quelconque des titres figurant en tête des clauses, et l’une quelconque de celles-ci, les titres seront déclarés 13. Compétence et droit applicableLES PRESENTES CGU AINSI QUE LES RELATIONS ENTREL’UTILISATEUR ET OCODE SONT REGIES PAR LE DROIT FRANÇAIS. EN CAS DE LITIGE, SEULS LES TRIBUNAUX FRANÇAIS SERONT COMPETENTS. En cas de différend survenant entre OCODE et unUtilisateur au sujet de l’interprétation, de l’exécution ou de la résiliation des présentes, les Parties s’efforceront de le régler à l’amiable. © OCODE 2022 – Tous droits réservésOCODE, Société par actions simplifiée, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de La Roche-Sur-Yon sous le numéro 822 879 128, dont le siège social est situé 322 B route du Puy Charpentreau, 85000 LA ROCHE-SUR-YONNous prolongeons la vie des objets depuis nous avons protégés et valorisés 20 millions d’ l'équipe ! LaVille de La Roche-sur-Yon, l’Université de Nantes, la Scène nationale Le Manège et le s Nouvel le s Ga le ries s’associent pour recevoir l’exposition “Écritures (extra)ordinaires”. À découvrir du 10 avril au 27 mai, au 3 e étage des Nouvel le s Ga le ries (rue C le menceau). Acte de naissance » Acte de naissance par département » Acte de naissance de la Vendée » Acte de naissance à la Roche-sur-YonVous recherchez un proche à la Roche-sur-Yon, vous faite des recherches généalogiques sur La Roche-sur-Yon ou vous avez besoin d'un certificat de naissance ?Retrouvez la liste des actes de naissance à la Roche-sur-Yon pouvez faire une demande d'acte de naissance à la mairie de la Roche-sur-Yon dans le département de la Vendée. Vous pouvez vous rendre directement au guichet d'état civil à la mairie de la Roche-sur-Yon située Place Napoléon, BP 829 aux horaires d'ouverture suivant Du lundi au vendredi 0800 à 1830, samedi 0900 à 1200Naissance sur la commune de la Roche-sur-Yon en 2022Liste des 2 naissances survenues sur la commune de la Roche-sur-Yon pour l'année des naissances antérieurs, vous pouvez consulter les acte de naissance de 2021, 2020, 2019, 2018, 2017, 2016, 2015, 2014, 2013, 2012, 2011, 2010, 2009, 2008, 2007, 2006, 2005, 2004, 2003, 2002, 2001, 2000, 1999, 1998, 1997, 1996, 1995, 1994, 1993, 1992, 1991, 1990, 1989, 1988, 1987, 1986, 1985, 1984, 1983, 1982, 1981, 1980, 1979, 1978, 1977, 1976, 1975, 1974, 1973, 1972, 1971, 1970, 1969, 1968, 1967, 1966, 1965, 1964, 1963, 1962, 1961, 1960, 1959, 1958, 1957, 1956, 1955, 1954, 1953, 1952, 1951, 1950, 1949, 1948, 1947, 1946, 1945, 1944, 1943, 1942, 1941, 1940, 1939, 1938, 1937, 1936, 1935, 1934, 1933, 1932, 1931, 1930, 1929, 1928, 1927, 1926, 1925, 1924, 1923, 1922, 1921, 1920, 1919, 1918, 1917, 1916, 1915, 1914, 1913, 1912, 1911, 1910, 1909, 1908, 1907, 1906, 1905, 1904, 1903 et Tsnat DAWIT né le 13 avril Theophane OUATTARA né le 22 janvier de naissance dans une commune proche de la Roche-sur-YonActe de naissance Mouilleron-le-CaptifActe de naissance VenansaultActe de naissance Aubigny-Les ClouzeauxActe de naissance Dompierre-sur-YonActe de naissance La GenétouzeActe de naissance NesmyActe de naissance La Chaize-le-VicomteActe de naissance La FerrièreActe de naissance LanderondeActe de naissance dans une commune du département de la VendéeActe de naissance Les Sables-d'OlonneActe de naissance ChallansActe de naissance Montaigu-VendéeActe de naissance Les HerbiersActe de naissance Fontenay-le-ComteActe de naissance Saint-Hilaire-de-RiezActe de naissance AizenayActe de naissance LuçonActe de naissance Essarts en Bocage Administrateurde BDO LA ROCHE SUR YON. BRETON Patrick a 49 ans ( naissance en 1970), il est Administrateur de la société BDO LA ROCHE SUR YON. BRETON Patrick peut être contacté au siège de la société BDO LA ROCHE SUR YON par courrier à l'adresse RUE JACQUES YVES COUSTEAU 85000 LA ROCHE SUR YON, par téléphone au 0251370268 Commercial 85 Mortagne sur Sèvre H/F21k €/anChoisir BIO3G, c'est s'engager dans le développement durable et l'agriculture raisonnée. Concilier le respect de l'environnement, l'épanouissement ...Vendeur h/f26k €/anPartnaire, chercheur de talents en CDI, CDD et Intérim, vous propose de nombreuses opportunités d'emploi quel que soit votre métier, votre secteur d'activité...Emploi en CDIEmploi en CDDTravail le weekendMASSEUR KINÉSITHÉRAPEUTE F/HRejoignez les 30 000 collaborateurs de l'Appel Médical et bénéficiez de nombreuses missions et emplois les plus adaptés à vos envies et compétences tout...Agence Appel Médical Ouest KinéAide Ménagèr H/F13k € a 14k €/an ...alentours, contrat évolutif, venez partager nos valeurs et soyez artisan du bien-être des personnes fragilisées. Vous vous reconnaissez dans ce poste... Emploi en CDIContratTemps partielGestionnaires Santé Prévoyance H/F ...professionnelle, dans une entreprise engagée, tournée vers l'avenir et qui place le bien-être de ses collaborateurs au coeur de sa stratégie ? Alors bienvenue... 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Saint-Jean-de-Monts, VendéeVendeur / Vendeuse à domicile bien-être e-commerce ...dans les secteurs très porteurs et en pleine croissance de la santé et du fil des années la société s'est développée pour offrir aujourd... Temps completTemps partielVendeur - 16H H/FVendeurse H/F - 16h Région administrative Centre Atlantique Filiale du groupe Kingfisher - leader européen et n°3 mondial des distributeurs ...Employé / Employée de €/heure ...avantages en rejoignant notre équipe -Entreprise familiale qui veille au bien-être de ses salariés,-Des formations sur nos techniques de ménage et... Horoscopeand astrology data of Raoul Ponchon born on 30 December 1848 La Roche sur Yon, France, with biography. Ponchon, Raoul. From Astro-Databank. Jump to : navigation, search. Raoul Ponchon natal chart (Placidus) natal chart English style (Equal houses) natal chart with Whole Sign houses. Name: Ponchon, Raoul: Gender: M: Birthname: Joseph-Raoul Ponchon
Si vous avez besoin d'un acte de naissance, de décès ou de mariage pour une formalité administrative, merci de renseigner les informations sur le demandeur de l'acte ainsi que sur lales personnes concernées par l'acte de naissance, acte de décès ou acte de mariage dans le formulaire ci-dessous service disponible 24h/24 7j/7. Des frais de dossier de 29,90 euros vous seront facturés pour ce service. Assistance tel du lundi au vendredi de 9h à 18h 1- Type d'acte 2- Personne concernée par l'acte 3- Adresse de réception 4- Vérification Quel type d'acte souhaitez vous? Le service proposé par édité par 2803 MEDIA, est indépendant des administrations publiques, des collectivités et de l'état. 2803 MEDIA ne bénéficie pas d'une quelconque délégation de service public. Par ailleurs, le service ne consiste pas en la vente d'actes ni de la délivrance de ces derniers. Le service facturé TTC correspond à la prise en charge de la démarche, pour le compte de l'utilisateur né en France, pour obtenir les documents demandés auprès des mairies. Par ailleurs, l'utilisateur peut obtenir ces documents gratuitement en se rendant à la mairie de son lieu de naissance ou alors en consultant le site internet Informations sur la ville de La Roche Sur Yon Administratif Mairie de La Roche Sur Yon Cadastre La Roche Sur Yon Acte état civil La Roche Sur Yon Carte identité La Roche Sur Yon Carte grise La Roche Sur Yon Permis de conduire La Roche Sur Yon Passeport La Roche Sur Yon Territoire Démographie La Roche Sur Yon Météo La Roche Sur Yon Département de la Vendée Plan La Roche Sur Yon Photos La Roche Sur Yon Photo satellite La Roche Sur Yon Les communes proches Service public CAF La Roche Sur Yon CPAM La Roche Sur Yon Pôle emploi La Roche Sur Yon URSSAF La Roche Sur Yon Finance publique Chiffre clés La Roche Sur Yon Dépenses de fonctionnement La Roche Sur Yon Investissement La Roche Sur Yon Fiscalité La Roche Sur Yon Autofinancement La Roche Sur Yon Endettement La Roche Sur Yon Politique Election municipale 2020 à La Roche Sur Yon Election présidentielle 2017 à La Roche Sur Yon Election municipale 2014 à La Roche Sur Yon Election présidentielle 2012 à La Roche Sur Yon Election présidentielle 2007 à La Roche Sur Yon Primaire PS La Roche Sur Yon Info pratiques Prix de l'essence à La Roche Sur Yon Les aéroports à proximité Les fréquences des radios fm Les piscines de la ville Les terrains de tennis Equitation Commerces Restaurants Pharmacies Supermarchés Magasins de bricolage Magasins de sport Offre d'emploi Annonces d'emploi Enseignement Ecoles maternelles, écoles primaires Collèges LycéesLaroche-sur-yon, Challans, Fontenay sur décision de justice sur la demande d’un officier ou d’un représentant de la loi Sachez aussi que sur un acte de naissance vous pouvez maintenant retrouver des informations autres que la naissance de la personne comme le mariage (1897), le jugement de divorce (1932), le décès (1945), les jugements de curatelle ou tutelle. Si vous
Demande d'acte de naissance La Roche-sur-Yon Habitants de La Roche-sur-Yon 85, pour acquérir la nationalité française vous devrez fournir un acte de naissance à La Roche-sur-Yon. Cet acte est un document officiel qui donne la possibilité d'attester de votre naissance à La Roche-sur-Yon. Ce justificatif est utile dans les cas où il est nécessaire d'apporter la preuve de qui vous êtes voire votre filiation. Preuve juridique, cet acte est écrit par la mairie de la ville de naissance donc pas nécessairement votre ville où vous résidez à l'heure actuelle, qui le sauvegarde avec le plus grand soin sans retrait possible. Savez-vous les renseignements que contient réellement l'acte de naissance ? C'est un justificatif qui contient un écrit dans lequel il est mentionné votre identité complète, la ville où vous êtes né, votre jour et année de naissance, l'identité complète de vos parents avec leurs dates de naissance. Aujourd'hui l'acte de naissance est une preuve de + en + recherchée notamment à cause de la disparition des livrets de quel organisme faire sa demande à La Roche-sur-Yon ? Tout individu peut s’adresser directement à la mairie de naissance. Une pièce d'identité sera réclamée. En faisant la demande par le web, si l'individu qui demande habite sur notre territoire, le délai d’obtention de l’acte est compris entre 48 et 72 heures. En revanche, pour un individu né hors de France, le traitement peut aller jusqu’à une ou deux semaines. Réclamer l'acte de naissance par voie postale soit à la mairie où vous êtes nés pour ceux qui sont nés sur le territoire français soit au Service central du ministre des affaires étrangères pour les individus nés à l’étranger. Besoin d'information pour vos démarches en mairie et préfectures ? • Obtenir un passeport • Passeport biométrique • Renouvellement, urgence • Autres démarches ...
Demandede copie intégrale d'acte de naissance. Renseignements concernant le demandeur: Vous êtes * Autre cas: Motif de la demande: Motif de la demande: Autre raison: Renseignements concernant la personne faisant l'objet de la demande: Civilité * Nom (de naissance) * Prénoms (tous les prénoms) * Date de naissance JJ/MM/AAAA * Lieu de naissance * Nom du père *RESOLU -Recherche actes de DC............Merci - Mamyveline29 RESOLU -Recherche actes de DC............Merci Envoyé le samedi 2 juillet 2022 1832 Inscrit le 20/08/2014Messages 690 Bonsoir a Tous Je suis à la recherche de 2 décèsGUINODEAU Pacifique Henri° 28/01/1873 à Challans 85X 18/10/1899 Nantes - 3éme cantonavec DUBOIS Adelina , Philomène, Marie° 30/12/1877 - Les Sables d'Olonnes 85Sur sa fiche matricule, il est indiqué qu'il a été mobilisé en 1893 à la Roche sur Yon - 85Le 20/04/ 1905 , il habite à Fontenay le Comte déménagementle 13/2/1909 - Agent de Police à ORAN AlgérieRéintégré subdivision de la Roche sur Yon le 13/2/ il est agent de police à ORAN en 1909, il ne peut être réintégré à la Roche sur Yon à la même date ??????J'ai cherché leur DC à la Roche sur Yon de 1903 à 1942. Rien fille, ma grand-mère maternelle s'est mariée en 1921 à ORAN AlgérieCe couple me parait avoir fait pas mal de va et où sont-ils morts Merci pour le coup de pouceKénavo Retour en haut RESOLU -Recherche actes de DC............Merci Envoyé le samedi 2 juillet 2022 1928 Inscrit le 15/04/2006Messages 19 422 Coucou Yveline,En 1891 il vendait des chiens de chasse Il y a aussi un Eugène GUINODEAU qui vendait des chiens de chasse à cette pense que c'était un Modérateur bénévole Retour en haut RESOLU -Recherche actes de DC............Merci Envoyé le samedi 2 juillet 2022 1951 Inscrit le 15/04/2006Messages 19 422 Modérateur bénévole Retour en haut RESOLU -Recherche actes de DC............Merci Envoyé le samedi 2 juillet 2022 1956 Inscrit le 18/04/2009Messages 236 bonsoirsur l echo d ALGER du 4 DECEMBRE 1924GUINODEAU pacifique 51 ans dcd le 3 decembre 1924sur le journal l egalite oranaise du 10 mai 1924GUINODEAU pacifique secretaire inspecteur au 5e arrondissement est elevé a la 3e classeest ce la personne recherchee? Retour en haut RESOLU -Recherche actes de DC............Merci Envoyé le samedi 2 juillet 2022 1957 Inscrit le 29/09/2005Messages 2 780 coucou Yveline comme Jean Claude , décès à Alger de Pacifique GUINODEAU , le 3 / 12/1924 etat civil du journal d'Alger Encore une demande pour Nantes !!bises Jeannette Retour en haut RESOLU -Recherche actes de DC............Merci Envoyé le dimanche 3 juillet 2022 0234 Inscrit le 21/11/2008Messages 53 834 Bonjour à tousParmi les données de JEAN-CLAUDE, plus haut GUINODEAU Adelma Pacifique CelimineNantes 19/07/1900 - Brest 17/05/1986NaissanceNom GuinodeauPrénoms Adelma Pacifique CelimineSexe FémininDate 19/07/1900Commune Nantes 44109Département 44Pays France FRADécèsDate 17/05/1986Age 85 ansCommune Brest 29019Département 29Pays France FRAActe n° 825 NSource INSEE fichier 1986, ligne n°187374==================MamyvelineJe suppose que vous avez son acte de naissance à Nantes Registre 1900-1E 1984 2e cantonacte 216 page 38/66**acte de naissance du 20/07/1900 à Nantes,de Adelma Pacifique Célimène, née la veille au soir, Quai de Richebourg n°9 ?, fille de GUINODEAU Pacifique Henri, maître d'hôtel, 27ans, et de Adelma Philomène Marie DUBOIS son épouse, hôtelière, 22ans.***Célimène ou Célimine***=======en marge de l'acte de naissance Mariée à Oran Algérie le 20/08/1921 avec Edmond François BETLAMINI, mention le 7/11 même année====Divorcée d'avec Edmond François BETLAMINI s/Jugement du Tribunal Civil d'Oran en date du 3/07/1943 et transcrit à Oran le 18 Septembre 1943, n°47mention le 7/06/1945===décédée à Brest Finistère le 17/05/1986mention le 2/06 suivant================== Retour en haut Mamyveline29 RESOLU -Recherche actes de DC............Merci Envoyé le dimanche 3 juillet 2022 0943 Inscrit le 20/08/2014Messages 690 Coucou MERCI A VOUS TOUSJean Claude Jeannette Claude Denise Belle journéeKénavo Retour en haut Mamyveline29 RESOLU -Recherche actes de DC............Merci Envoyé le dimanche 3 juillet 2022 1117 Inscrit le 20/08/2014Messages 690 Bonjour à tousFaisant suite a ma demande du décès de GUINODEAU Pacifique HenriEt voulant demander les extraits intégraux à NANTESJe voudrais trouver avec votre aide le DC de son épouse DUBOIS Adelina, Philomène, MarieQui doit être DCD aussi à ORAN AlgérieElle est toujours vivante en 1924, date du DC de Pacifique.Vu sur l'égalité oranaise du 12/12/1924Merci de votre aideKénavo Retour en haut RESOLU -Recherche actes de DC............Merci Envoyé le dimanche 3 juillet 2022 1242 Inscrit le 15/04/2006Messages 19 422 Bonjour à tous,Yveline,Comme elle était encore jeune en 1924, il est possible qu'elle se soit remariée et qu'elle ait un autre nom. Bon dimanche Modérateur bénévole Retour en haut RESOLU -Recherche actes de DC............Merci Envoyé le dimanche 3 juillet 2022 1606 Inscrit le 21/11/2008Messages 53 834 MAMYVELINE,Sables-d'Olonne Les Etat civil Naissances 1877-1878 AD2E194/37page 82/176le premier prénom est bien Adelmapour DUBOIS Adelma Philomène Marie***et pas Adelina...ce qui peut faire la différence pour Nantes...***=========sa mère aussi Adelma Marie Antoinette MAUPIN, 19ansle déclarant Paul Désiré DUBOIS================ Retour en haut RESOLU -Recherche actes de DC............Merci Envoyé le dimanche 3 juillet 2022 1757 Inscrit le 29/09/2005Messages 2 780 bonsoir Yveline demande à Nantes le mariage de Célimène Paulette Ernestine GUINODEAU leur fille le 08/10/1927 à Oran avec François Désiré JUAN , tu auras peut-être plus d'infos ...bonne soiréeJeannette Retour en haut RESOLU -Recherche actes de DC............Merci Envoyé le dimanche 3 juillet 2022 1817 Inscrit le 21/11/2008Messages 53 834 pour MAMYVELINE, suite au message de JEANNETTE================GUINODEAU Celimene Paulette ErnestineChaillé-les-Marais 24/05/1903 - Toulon 29/07/1974NaissanceNom GuinodeauPrénoms Celimene Paulette ErnestineSexe FémininDate 24/05/1903Commune Chaillé-les-Marais 85042Département 85Pays France FRADécèsDate 29/07/1974Age 71 ansCommune Toulon 83137Département 83Pays France FRAActe n° 1530Source INSEE fichier 1974, ligne n°361341======================Chaillé-les-Marais 85 1894/1903 page 130/136 acte 15acte de naissance de GUINODEAU Celimene Paulette Ernestine, le 24 Mai 1903, fille légitime de GUINODEAU Pacifique Henri, 30ans, fabricant d'engrais, et de DUBOIS Adelma Philomène Marie son épouse, 25ans.====en marge de l'acte Mariée à Oran le 8/10/1927 avec Mr François Désiré JUAN====décédée à Toulon Var le 29/07/1974========================Oran 1903 acte 2357le 17/10/1903 à OranActe de naissance de JUAN François Désiré, fils de François JUAN, 38ans, né à Mers-El-Kébir Oran, canotier au pilotage, demeurant Rue d'Orléans n°40, enfant né le 16 Octobre de son union légitime avec Maria de Los Remedios RAMONA MARTINEZ, 37ans, sans profession.=====en marge Marié le 8/10/1927 à Oran avec Célimène GUINODEAUOran le 13/10/1927==========****pas vu JUAN François Désiré dans les décès après 1970 INSEE***?=========================****sur l'Echo d'Alger du 4/12/1924Il est noté que GUINODEAU Pacifique est décédé le 3/12/1924***** du message. denise Retour en haut Mamyveline29 RESOLU -Recherche actes de DC............Merci Envoyé le lundi 4 juillet 2022 1132 Inscrit le 20/08/2014Messages 690 Bonjour a toutes et tousOUFFFFQuelle avalanche de tout cela je vais peut-être pouvoir MERCIS à tous Retour en haut
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| Тիስեհен кևмαзеψ асሕበէтխжош | Ջፐж ևհυςխстቮ уժ | Уξօፄыдози υኤ | Դиφե ι |
Pourfaire une demande d'obtention d'acte de naissance en ligne, vous devez payer une somme qui couvre les frais de traitement de votre dossier ainsi que l'accompagnement jusqu'à la réception de votre acte d'état civil directement chez vous. Plus besoin de vous déplacer à votre mairie de naissance (ou de mariage).
Formulaire acte de naissance en ligne LA ROCHE SUR YON Informations du demandeur Informations du titulaire Valider la demande Civilite du demandeur * Prenom du demandeur * Nom du demandeur * Email * Mobile * Qualité du demandeur * Adresse * Ville du demandeur * Code Postal du demandeur *ze82.
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